Le conseil d’école

• du directeur/de la directrice qui préside les réunions,
• des enseignants de l’école,
• des représentants élus des parents (un représentant par classe soit 12 parents, élus lors des élections qui se tiennent en octobre de chaque année scolaire).

Ces membres ont voix délibérative (droit de vote).
 
Il est également composé :

• des représentants de l’AEFE, en particulier l’Inspecteur/l’Inspectrice de l’Éducation nationale de la zone Europe du Nord de l’AEFE,
• des représentants du comité de gestion, en particulier son président/sa présidente ou son représentant,
• d’un représentant de l’association des parents d’élèves de l’école (APEEF), en particulier son président/sa présidente ou son représentant.

Ces membres ont voix consultative.
 
Le président/la présidente du conseil d’école peut également convier toute personne dont la consultation est jugée utile à l’ordre du jour, après avis du conseil.
 
Le conseil d’école est constitué pour une année et se réunit en séance ordinaire sur un ordre du jour établi trois fois par an. Il peut aussi être réuni en séance extraordinaire à la demande du directeur/de la directrice ou de la moitié de ses membres ayant voix délibérative.
 
Chaque séance fait l’objet d’un procès-verbal (PV), adopté à la séance suivante.

> PV du conseil d'école

Rôle du conseil d’école
 
Le conseil d’école est une instance décisionnelle de l’école concernant les aspects essentiels de la vie scolaire et les orientations pédagogiques majeures de l’établissement.
 
En particulier, le conseil d’école :

• adopte le règlement intérieur de l’école sur proposition du directeur/de la directrice,
• adopte le projet d’école sur proposition du conseil des maîtres, relativement à l’ensemble des propositions pédagogiques,
• propose à l’AEFE pour validation les horaires scolaires et le calendrier annuel de l’école,
• est consulté pour avis sur divers projets et programmes éducatifs et pédagogiques, comme les conditions d’aménagement de la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers, les projets de voyages scolaires, les divers plans de prévention et questions relatives à la santé, sécurité et restauration scolaire des élèves, ainsi que les modalités d’accueil et la participation des parents d’élèves à la vie de l’établissement ou le programme éducatif en faveur de l’éducation au développement durable.

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